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Acceptation des conditions

En accédant à solenithrae.sbs, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté l’intégralité des présentes conditions générales d’utilisation ainsi que nos politiques associées. Si vous n’êtes pas d’accord, vous êtes invité à ne pas utiliser ce site.

Définitions

Les termes utilisés dans ces conditions ont la signification suivante :

« Utilisateur » : toute personne naviguant sur le site solenithrae.sbs à titre personnel ou professionnel.

« Contenu » : ensemble des textes, images, vidéos, fonctionnalités et supports proposés sur le site.

« Service » : fonctionnalité, ressource ou prestation accessible via solenithrae.sbs.

« Données personnelles » : informations permettant d’identifier une personne physique directement ou indirectement.

Utilisation du service

Le site peut être utilisé à des fins de consultation, d’interaction ou d’accès à des ressources et informations, dans le respect de la loi.

Éligibilité

L’accès au site est ouvert à toute personne majeure ou disposant de l’autorisation de son représentant légal.

L’utilisation n’est pas permise pour les moins de 15 ans non autorisés.

Obligations des utilisateurs

Vous vous engagez à adopter un comportement loyal, respectueux et conforme à la loi.

Respecter les droits des autres utilisateurs et la législation en vigueur.

Ne pas diffuser de contenus illicites, diffamants ou préjudiciables à autrui.

Assurer la confidentialité de vos accès personnels et signifier tout usage frauduleux.

Ne pas utiliser le site pour collecter ou extraire des données non autorisées.

Usages interdits

Vous vous interdisez notamment de :

Reproduire ou redistribuer tout ou partie du contenu sans autorisation écrite préalable.

Détourner les fonctionnalités du site à des fins frauduleuses ou illégales.

Porter atteinte au fonctionnement technique du site ou introduire des virus.

Manipuler l’affichage ou le référencement par des moyens non autorisés.

Tenter d’accéder à des données privées ou réservées à d’autres utilisateurs.

Propriété intellectuelle et droits

L’ensemble des éléments présents sur solenithrae.sbs est protégé par le droit d’auteur, les droits voisins et les marques. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de nos contenus, logos, éléments graphiques ou bases de données est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites.

Contributions des utilisateurs

Vous pouvez publier certains contenus sous votre responsabilité et dans le respect de la loi.

Droits sur vos contributions

En publiant, vous cédez à solenithrae.sbs un droit d’utilisation strictement limité à la diffusion sur le site, sans cession commerciale.

Respect de la vie privée et données

Le traitement et la protection de vos informations personnelles s’effectuent dans le respect de la législation. Consultez notre politique de confidentialité pour prendre connaissance de vos droits.

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Clause de responsabilité et avertissement

Les informations diffusées sur solenithrae.sbs sont fournies à titre indicatif uniquement et peuvent être modifiées sans préavis.

Avertissement légal

Nous ne fournissons aucune garantie quant à l’exactitude ou à l'exhaustivité des informations en ligne. Résultats susceptibles de varier selon l’utilisation des services.

Limitation de responsabilité

solenithrae.sbs ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

Indemnisation

Vous engagez votre responsabilité en cas de violation des présentes conditions, notamment à l’égard de tiers.

Règlement des litiges et médiation

En cas de litige relatif à l’interprétation ou l’exécution des présentes, une solution amiable sera privilégiée.

Arbitrage

À défaut d’accord amiable, le différend pourra être soumis à un arbitrage selon les règles applicables en France.

L’arbitrage ne prive pas du droit de recourir aux tribunaux compétents.

Plateforme de règlement en ligne des litiges

La Commission européenne propose une plateforme de règlement en ligne des litiges à disposition des consommateurs.

Accéder à la plateforme européenne ODR

Divisibilité

Si une clause est jugée invalide, les autres restent applicables.

Intégralité de l’accord

Ces conditions constituent l’accord complet entre vous et solenithrae.sbs pour l’utilisation du site.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Les tribunaux français sont seuls compétents en cas de litige.

Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou supprimer l’accès en cas de non-respect des conditions, sans préavis.

Modifications

Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. Les changements prendront effet dès leur publication sur le site.

Nous contacter pour toute question

Pour toute demande relative aux conditions, contactez notre équipe support via les moyens ci-dessous.

Adresse email: content@solenithrae.sbs

Téléphone: +33 (0)2 79 25 36 13

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